MENTIONS LEGALES

Identification et publication

Le présent site est publié par :

La société TRANSATEL, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle, au capital de 325 000€ , dont le siège social est :
SIS TRANSATEL
114 rue Hénon
69004 LYON,
immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de LYON sous le numéro 528 955 016 00019

La directrice de la publication est : Marie-Françoise BOUCHE

N° SIRET : EN COURS DE CHANGEMENT / 2017

N° TVA intracommunautaire (si soumis article 286 ter du code général des impôts) :

Ce site est déclaré à la CNIL sous le numéro : 1703782

Créateur & Webmaster : Contacter Transatel

Hébergeur

L’hébergement est assuré par la société OVH, société par actions simplifiée, au capital de 10.000.000,00 Euros, dont le siège social est :
OVH,
2 Rue Kellerman,
59100 ROUBAIX,
immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 02-11-1999, ses coordonnées téléphoniques sont : 08 99 10 56 68

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site, notamment marques, logos, dessins, chartes graphiques, icônes, textes, applications, scripts, ainsi que leurs sélection ou combinaison apparaissant à l’adresse www.transatel-lyon.com, ses différents dérivés, domaines et sous-domaines est la propriété exclusive de TRANSATEL. Ils sont protégés par la législation française sur le droit d’auteur et le droit des marques.

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Firefox 3.0 :

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37 rue d’Engwiller
67350 LA WALCK.
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Lien hypertexte

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Droit applicable

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